| Montant du crédit d'impôt |
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En 2010, le crédit d'impôt est égal à 25% du coût TTC des équipements de production d’énergie renouvelable fonctionnant au bois.
Le taux est porté à 40% si l’appareil de chauffage au bois intervient en remplacement d'un même matériel. Le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d’impôt ne peut excéder, pour la période du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2012, la somme de 8 000 € pour une personne célibataire et de 16 000 € pour un couple marié soumis à imposition commune (+ 400 € par personne à charge, + 500 € pour le second enfant et + 600 € par enfant à partir du 3éme). Attention : La main d'œuvre, les habillages et les conduits de fumées ne sont pas éligibles au crédit d'impôt. Pour les foyers, poêles et cuisinières équipées d'un bouilleur (chaudière), certains accessoires peuvent être pris en compte pour le crédit d'impôt : vase d'expansion, soupape de sécurité, vanne mélangeuse thermostatique, circulateur, ballon d'accumulation, unités de régulation, thermostat. Un contribuable ne peut, pour une même dépense, bénéficier à la fois de l'aide du crédit d’impôt pour les dépenses d’aides à domicile (article 199 sexdecies) et des dispositions du présent article. |
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